- Désignation du secrétaire de séance ;
- Approbation du procès-verbal de la séance du 15 octobre 2026 ;
- Urbanisme ;
- Retrait de la délibération du 10 septembre 2026 portant modification du PLU ;
- Modification de la délibération du 23 avril 2026 portant sur les délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal ;
- Tableau des effectifs – Emplois temporaires au titre d’accroissement temporaire année 2027 ;
- Fixation de la durée d’amortissement des subventions d’équipement versées ;
- Baux ruraux – Transfert du bail à ferme ;
- Forêt – Approbation de l’état d’assiette 2028 ;
- Rapports des commissions communales et des délégués aux syndicats intercommunaux ;
- Divers.
Procès-verbaux du Conseil Municipal
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