De   à

  1. Désignation du secrétaire de séance ;
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 octobre 2026 ;
  3. Urbanisme ;
  4. Retrait de la délibération du 10 septembre 2026 portant modification du PLU ;
  5. Modification de la délibération du 23 avril 2026 portant sur les délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal ;
  6. Tableau des effectifs – Emplois temporaires au titre d’accroissement temporaire année 2027 ;
  7. Fixation de la durée d’amortissement des subventions d’équipement versées ;
  8. Baux ruraux – Transfert du bail à ferme ;
  9. Forêt – Approbation de l’état d’assiette 2028 ;
  10. Rapports des commissions communales et des délégués aux syndicats intercommunaux ;
  11. Divers.